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1B - Actes de l'administration départementale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1B1-7

Date

1815-1908

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1 ml

7 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 04/10/2005

Dernier ajout le 04/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Mémorial administratif de la Préfecture du département du Doubs. 1B2.1 à 1B2.8 1B2.1 et 1B2.1.bis : vol.1 (2 exemplaires) 1B2.2 : vol.2 1B2.3 : vol.3 1B2.4 : vol.4 1B2.5: vol.5 1B2.6 et 1B2.6bis : vol.6 (2 exemplaires) manque vol.7 1B2.7 : vol.8

Cote/Cotes extrêmes

1B2

Date

1801-1817

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Institution -- Archives municipales