5Z - Fonds LIP

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

5Z1-237

Date

1930-1980

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

28,8 ml

237 unités de description

Biographie ou Histoire

Sommaire

Sommaire du fonds LIP :

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Dépôt du 04/03/2010

Dernier ajout le 22/11/2011

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Communicable

- Assemblée générale des actionnaires, 1930-1940, 1 registre. - Conseil d'administration : compte-rendu des réunions, 19 décembre 1930-12 avril 1933, 1 registre. - Conseil d'administration : compte-rendu des réunions, 12 avril 1933-24 février 1940, 1 registre. - Assemblée générale ordinaire du 12 juin 1953, assemblée générale extraordinaire du 12 juin 1953 (concernant l'exercice 1952).

Cote/Cotes extrêmes

5Z1

Date

1930-1940

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable