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4M - Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art

1 media

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Autres Cotes

4M1-29

Date

1739-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3 ml

29 unité de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2004

Dernier ajout le 15/10/2004

Conditions d'accès

Archives publiques

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

4M24-4M63

Date

1739-1961

Cote/Cotes extrêmes

4M49-4M50

Date

1876-1947

École mixte de Bregille-Village, don en argent pour financer les travaux de construction : reçu, correspondance (1871) ; construction : procès-verbal d'adjudication, soumissions, affiche, correspondance (1876) ; pose de jalousies : délibération du conseil municipal (1880) ; résiliation du bail avec M. Bronner : contrat de bail, notes, correspondance (1901-1902) ; travaux : délibération du conseil municipal, plan, correspondance (1904-1926) ; construction d'un préau couvert : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, soumissions, devis, plans (1926-1927) ; création d'une école maternelle : correspondance (1947).

Cote/Cotes extrêmes

4M49

Date

1876-1947