774W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

774W1-75

Date

1964-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,7 ml

75 unités de description

Origine

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2008, le Services Relations Intercommunales est géré par la CAGB.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 15/10/2013

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Origine

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Origine

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, réunions du conseil syndical : procès-verbaux de réunions, documents de travail.

(Il s’agit des dossiers préparatoires pour les réunions des années :
- 1997 : séances des 4 juillet, 27 novembre et 10 décembre
- 1998 : séances des 23 janvier, 11 mai, 3 juillet, 26 novembre et 21 décembre
-1999 : séances des 29 avril, 8 juillet, 15 novembre et 17 décembre
- 2000 : séances des 17 février, 7 avril et 30 juin
- 2001 : séances des 8 mars, 23 avril, 3 juillet, 28 septembre et 6 décembre
- 2002 : séances des 22 février, 19 avril, 24 juin et 26 novembre
- 2003 : séances des 23 janvier, 21 mars, 28 octobre et 18 décembre
- 2004 : séances des 20 février, 22 juin et 2 décembre
- 2005 : séances des 1er février, 16 juin et 9 décembre)

Cote/Cotes extrêmes

774W51

Date

1997-2005

Origine

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Mots clés collectivités