Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Versement du 07/09/2004
Dernier ajout le 07/09/2004
Conditions d'accès
Communicable
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Notes
Les documents composant ce dossier proviennent de la cote 1J46. Suite au reclassement de la sous-série 1J en 2020, il a été décidé de regrouper ces documents en un dossier et de les reclasser en sous-série 4F.
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