4F - Subsistances

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Cote/Cotes extrêmes

4F1-87

Date

1766-1948

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

5,1 ml

87 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 07/09/2004

Dernier ajout le 07/09/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Marché aux grains, problèmes d'approvisionnement : rapport, correspondance (1816). Halle aux grains, fonctionnement : arrêté municipal, règlement, rapport, états nominatifs, attestations, correspondance (1807-1872).

Cote/Cotes extrêmes

4F87

Date

1807-1872

Notes

Les documents composant ce dossier proviennent de la cote 1J46. Suite au reclassement de la sous-série 1J en 2020, il a été décidé de regrouper ces documents en un dossier et de les reclasser en sous-série 4F.