185W_GB : archives du service Urbanisme concernant les grands projets urbains (suivi général des projets, ORU, aménagement des ZAC, projets urbains).

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Cote/Cotes extrêmes

185W_GB

Date

1975-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14.50 ml, 127 article(s)

Origine

CAGB_Département urbanisme et grands projets urbains

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/04/2018

Présentation du contenu

185W_GB : archives du service Urbanisme concernant les grands projets urbains (suivi général des projets, ORU, aménagement des ZAC, projets urbains).

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

185W_GB16-185W_GB122

Date

1989-2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

185W_GB16-185W_GB24

Date

2002-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

185W_GB17-185W_GB23

Date

2007-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Missions de prestataires d'études : dossier de marché, offre retenue

Cote/Cotes extrêmes

185W_GB19

Date

2007-2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable