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Collection Chiflet

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Cote/Cotes extrêmes

Ms Chiflet 1 à 208

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Bibliothèque municipale de Besançon

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Bibliographie

Gauthier, Jules. "La Franche-Comté au roi d'Espagne : Epître en vers composée, en 1643 par un patriote franc-comtois publ. d'après les manuscrits du temps". Dans : Bulletin de la Société d'agriculture, sciences et arts de Poligny, 1868, VI-12 p. - D'après Gauthier, ce texte figure notamment dans un manuscrit du fonds Chifflet de la bibliothèque de Besançon, dont la cote n'a pu être déterminée.

Mots clés matières

Chifflet (Collection), Institution -- Bibliothèque, Textes -- Manuscrits;;;

Ms Chiflet 73 - Dole et Besançon : rivalité de ces deux villes et leur rôle, au point de vue de la province de Franche-Comté ; recueil de pièces

Cote/Cotes extrêmes

Ms Chiflet 73

Date

XVIe-XVIIe siècle

Langue des unités documentaires

latin

Type de présentation matérielle et importance matérielle

235 feuillets

Dimensions et unité de dimensions

283 × 174 mm

Historique de la conservation

No 80

Notes sur la zone de la description matérielle

Papier

Écritures de diverses mains

Notes sur le contenu

Détail folios :

Fol. 1 « Inventaire des tiltres de la ville de Dole... dressé suyvant la délibération du Conseil de ladite ville du mois d'aost 1579 »

Original.

Fol. 17 Trois lettres concernant le droit au logement du premier maître de la Chambre des comptes de Dole 1577-1630

Fol. 19 Instruction du duc de Parme au gouverneur de la Franche-Comté, pour la punition des délits commis en cette province par les gens de guerre. Maëstricht, 28 septembre 1579

Fol. 23 Instances du roi d'Espagne pour faire renoncer la ville de Besançon au traité de combourgeoisie qu'elle avait conclu avec les villes suisses de Berne, Fribourg et Soleure, en 1579

Fol. 25 Agissements contradictoires des villes de Besançon et de Dole sur le projet de transférer à Besançon le parlement de la province qui siégeait à Dole 1626

Fol. 35 Mémoires concernant les obstacles suscités par le parlement de Dole à l'effet des censures que décernait la juridiction ecclésiastique de Besançon 1598-1600

Fol. 72 Arrangements concertés entre le grand connétable de Castille et le gouvernement de la Franche-Comté pour le logement des troupes préposées à la défense de cette province contre le roi de France, Henri IV 1595

Fol. 78 Engagement exigé de la ville d'Arbois, par le roi Henri IV, d'un payement de 30,000 francs pour indemnité de guerre 1595

Fol. 88 Placet de la ville de Doubs pour avoir du gouvernement de la province le bois nécessaire à la réfection de ses ponts 1598

Fol. 97 Patentes des archiducs Albert et Isabelle ordonnant la délivrance aux Cordeliers de Dole d'une rente de douze charges de sel, concédée à ce couvent par le roi d'Espagne, Philippe II 1620

Fol. 101 Apostilles du gouvernement des Pays-Bas aux recès des États de Franche-Comté, en 1621 et 1629

Fol. 107 Procès-verbal constatant les vignes nouvellement plantées sur le territoire de Dole 1632

Fol. 113 Érection d'un grenier à blé dans la ville de Dole 1624

Fol. 116 Difficultés entre la ville de Dole et le procureur général du Parlement, principalement au sujet de l'exécution des sentences criminelles 1625

Fol. 153 Déclaration des terres domaniales de Franche-Comté données en engagère par le gouvernement de cette province (vers 1660)

Fol. 160 Réclamations de la justice de mairie de Dole au sujet d'atteintes portées à ses droits 1626

Fol. 173 Capitulations des villes de Dole et de Besançon envers les armées françaises, en 1668

Fol. 194 Estimation des maisons prises au chapitre métropolitain de Besançon par le gouvernement espagnol pour la construction d'une citadelle dominant cette ville 1670

Fol. 226 Contestation entre François-Albert de Gand et D. Gérard Richardot, au sujet de la possession du prieuré de Vaucluse 1673

Fol. 228 Certificat d'un prêt de 13,000 francs, fait par les Bénédictins de Dole au prince d'Arenberg, le 26 mars 1671, dans l'intérêt de la défense de la province 1613

Fol. 231 « Table des pièces contenues en ce volume »

Notes sur l'exemplaire en main

Reliure carton, couvert de parchemin

Table des matières

  • « Inventaire des tiltres de la ville de Dole... dressé suyvant la délibération du Conseil de ladite ville du mois d'aost 1579 ». Original - 1 1
  • Trois lettres concernant le droit au logement du premier maître de la Chambre des comptes de Dole (1577-1630) - 17 27
  • Instruction du duc de Parme au gouverneur de la Franche-Comté, pour la punition des délits commis en cette province par les gens de guerre. Maëstricht, 28 septembre 1579 - 19 31
  • Instances du roi d'Espagne pour faire renoncer la ville de Besançon au traité de combourgeoisie qu'elle avait conclu avec les villes suisses de Berne, Fribourg et Soleure, en 1579 - 23 36
  • Agissements contradictoires des villes de Besançon et de Dole sur le projet de transférer à Besançon le parlement de la province qui siégeait à Dole (1626) - 25 40
  • Mémoires concernant les obstacles suscités par le parlement de Dole à l'effet des censures que décernait la juridiction ecclésiastique de Besançon (1598-1600) - 35 59
  • Arrangements concertés entre le grand connétable de Castille et le gouvernement de la Franche-Comté pour le logement des troupes préposées à la défense de cette province contre le roi de France, Henri IV (1595) - 72 126
  • Engagement exigé de la ville d'Arbois, par le roi Henri IV, d'un payement de 30,000 francs pour indemnité de guerre (1595) - 78 138
  • Placet de la ville de Doubs pour avoir du gouvernement de la province le bois nécessaire à la réfection de ses ponts (1598) - 88 152
  • Patentes des archiducs Albert et Isabelle ordonnant la délivrance aux Cordeliers de Dole d'une rente de douze charges de sel, concédée à ce couvent par le roi d'Espagne, Philippe II (1620) - 97 167
  • Apostilles du gouvernement des Pays-Bas aux recès des États de Franche-Comté, en 1621 et 1629 - 101 172
  • Procès-verbal constatant les vignes nouvellement plantées sur le territoire de Dole (1632) - 107 183
  • Érection d'un grenier à blé dans la ville de Dole (1624) - 113 192
  • Difficultés entre la ville de Dole et le procureur général du Parlement, principalement au sujet de l'exécution des sentences criminelles (1625) - 116 200
  • Déclaration des terres domaniales de Franche-Comté données en engagère par le gouvernement de cette province (vers 1660) - 153 266
  • Réclamations de la justice de mairie de Dole au sujet d'atteintes portées à ses droits (1626) - 160 273
  • Capitulations des villes de Dole et de Besançon envers les armées françaises, en 1668 - 173 292
  • Estimation des maisons prises au chapitre métropolitain de Besançon par le gouvernement espagnol pour la construction d'une citadelle dominant cette ville (1670) - 194 319
  • Contestation entre François-Albert de Gand et D. Gérard Richardot, au sujet de la possession du prieuré de Vaucluse (1673) - 226 371
  • Certificat d'un prêt de 13,000 francs, fait par les Bénédictins de Dole au prince d'Arenberg, le 26 mars 1671, dans l'intérêt de la défense de la province (1613) - 228 373
  • « Table des pièces contenues en ce volume » - 231 379

Mots clés matières

Institution -- Bibliothèque, Textes -- Manuscrits;;;

Mots clés personnes

Parme (Le duc de), Albert et Isabelle (Les archiducs), Gand (François-Albert de), Richardot (Gérard), Aremberg (Le prince d'), gouverneur de Franche-Comté

Mots clés collectivités

Besançon (Parlement de), Besançon (Parlement de), Vaucluse (Chartreuse de)

Mots clés lieux

Besançon, Dole, Dole, Dole, Dole, Dole, Besançon, Besançon, Besançon, Dole, Dole, Dole, Dole, Dole, Besançon, Besançon, Dole, Dole, Dole, Dole, Dole, Dole, Franche-Comté, Arbois, Doubs, village, Dole, Dole, Dole, Franche-Comté, Pays-Bas, Dole, Dole, Dole, Dole, Dole, Dole, Dole, Dole, Dole, Dole, Dole, Dole, Dole, Franche-Comté, Franche-Comté, Dole, Dole, Dole, Besançon, Besançon, Dole, Dole, Dole, Besançon, Besançon, Dole