3Q - Etablissements hospitaliers, Hospitalisation

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3Q1-149

Date

1792-1956

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

7,5 ml

149 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3Q1 - 3Q72

Date

1792-1955

Cote/Cotes extrêmes

3Q13 - 3Q45

Date

1792-1955

Cote/Cotes extrêmes

3Q39 - 3Q44

Date

1791-1953

États financiers (1791) ; fonctionnement : rapports, correspondance (1792) ; vente de tapisseries à la Ville : correspondance (1798) ; infraction à la loi autorisant le travail les jours fériés et les dimanches : délibérations de la commission administrative, correspondance (1799-1800) ; achat de denrées alimentaires ou de matériel : correspondance (1800, 1802, 1872-1874) ; augmentation du tarif de la journée d'hospitalisation des militaires : rapports, correspondance (1805) ; demande de subvention : correspondance (1814) ; denrées réquisitionnées par l'armée lors du blocus : états des biens fournis, correspondance (1814).

Cote/Cotes extrêmes

3Q42

Date

1791-1814