Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Appelée Division affaires générales dans les années soixante-dix, puis en 1984 Direction affaires générales, puis en 1990, Service Formalité Administrative et en septembre 2003 Direction Formalité Administrative, elle prend son nom définitif en novembre 2011 : Direction relation avec les usagers.
Modalités d'entrées
Versement du 01/01/1988
Présentation du contenu
Voir note AD 6251/2257 du 24 mars 1978 relative aux fichiers manuels tenus par l'INSEE Bordereau corrigé le 3/8/04 et le 10/09/2018 (voir "localisation" en 2 endroits) Merci de consulter les archivistes pour la consultation de ces documents.
Conditions d'accès
Communicable
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Origine
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Présentation du contenu
Ce fichier a été utilisé sans interruption de décembre 1944 jusqu'au début de l'année 1975 ; i l contient cependant des fiches créées avant 1944 ; la date de radiation la plus ancienne mention 30 C Voir note AD 6251/2257 du 24 mars 1978 relative aux fichiers manuels tenus par l'INSEE.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Communicable en 2026
Mots clés matières
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