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1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O404-1O421

Date

1813-1950

Cote/Cotes extrêmes

1O412-1O418

Date

1816-1896

Route de Morre, éléments de maçonnerie de la Porte Taillée menaçant de se détacher : reconnaissance, correspondance (1801, 1803-1804) ; réparations : correspondance (1812) ; rectification : arrêtés préfectoraux, affiche, correspondance (1824-1845) ; interruptions de circulation en raison des travaux : arrêté préfectoral, correspondance (1829-1830) ; transformation d'une partie de la route en chemin vicinal reliant Besançon à Chalèze : rapport, correspondance (1832).

Cote/Cotes extrêmes

1O417

Date

1801-1845