Notes et rapports de M. Pinel Jean Marie et Mme Quinaut Laurence.

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269W : Direction générale des services et Cabinet du Maire : notes et rapports.

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269W : Direction générale des services et Cabinet du Maire : notes et rapports.

Cote/Cotes extrêmes

269W1-7

Date

2001-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,9 ml

7 unités de description

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Secrétariat général de Besançon est le plus ancien service de la Mairie de Besançon. Il avait en charge la gestion de l'ensemble des affaires de la collectivité. Il a perdu petit à petit ses différentes missions qui ont été distribués à d'autres services. L'appellation Secrétariat général disparait en 2000 pour le terme de Direction générale des services.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 29/04/2003

Présentation du contenu

Direction générale des services et Cabinet du Maire : notes et rapports. Collections chronologiques des notes et rapports des directeurs et membres du cabinet.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Tri en 2022 : élimination des chronos de correspondance.

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon