658W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

658W1-10

Date

1957-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,9 ml

10 unités de description

Origine

DIRECTION COMMUNICATION

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

La Direction Communication est créée en 1990.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 27/07/2011

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Plan de déplacements urbains de la ville de Besançon (PDU) : rapports technique, de synthèse (1999), rapport de présentation (mars 2000). (voir aussi le versement 328W).

Cote/Cotes extrêmes

658W4

Date

1999-2000

Origine

DIRECTION COMMUNICATION

Présentation du contenu

pour le PDU (plan de déplacements urbains) voir le versement 328W.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.