Aide à la recherche

4M - Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art

1 media

Déplier tous les niveaux

Autres Cotes

4M1-29

Date

1739-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3 ml

29 unité de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2004

Dernier ajout le 15/10/2004

Conditions d'accès

Archives publiques

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

4M10-4M21

Date

1769-1946

Cote/Cotes extrêmes

4M14-4M21

Date

1879-1939

Internat municipal, création : délibérations du conseil général, délibérations du conseil municipal, délibération du bureau d'administration, règlement intérieur, correspondance (1894-1906) ; menus : cahier (1905-1906) ; recettes et dépenses de l'exercice 1918 : registre (1918-1919) ; compte administratif pour l'exercice 1918 : registre (1919) ; installation de l'éclairage électrique : procès-verbal de réception définitive, devis, cahier des charges, plans, correspondance (1926-1928) ; installation de nouvelles douches : note (1939).

Cote/Cotes extrêmes

4M20

Date

1894-1939