216W_GB : Dossiers relatifs aux différentes zones d'aménagement de Besançon et aux subventions versées par la CAGB pour des projets de développement économique.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

216W_GB

Date

1996-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,60 ml, 36 article(s)

Origine

CAGB_Direction de l'Economie de l'Emploi et de l'Enseignement supérieur

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/01/2020

Présentation du contenu

Dossiers relatifs aux ZAC de Besançon et à TEMIS, dossiers de subventions octroyées par la CAGB pour des projets de développement économique, dossiers de marchés à procédure adaptée.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

216W_GB32-216W_GB35

Date

2010-2018

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2018

Conditions d'accès

Communicable

Prospection annuelle en direction d'entreprises françaises en croissance (marché n°2012-701126) (2012). Prospection annuelle en direction d'entreprises françaises en croissance, des secteurs de la santé et des technologies de l'information et de la communication (marché n°2012-701127) (2012). Prospection annuelle en direction d'entreprises françaises en croissance des secteurs TIC, santé, agroalimentaire, logistique, éco-activités, luxe, aéronautique spatial, défense et activités mécaniques (marché classé sans suite) (2013). Etude sur le gisement des déchets plastiques pour le projet Plastoil (marché n°2014-701429) (2014). Soirée Heath Tech (marché n°2016-702325) (2016). Conception et réalisation de la labellisation French tech (marché n°2016-702148) (2016). Etude sur la programmation de la future coopérative numérique et de l'entrepreneuriat (marché n°2016-702283) (2016).

Cote/Cotes extrêmes

216W_GB34

Date

2012-2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2016

Conditions d'accès

Communicable