[Neuvième] " terrier de la Cité de Besançon reçu du notaire Gaulard depuis 1744 jusqu'en 1756 ... " A noter : Ce registre contient des actes enregistrés de 1743 à 1768. CC.493bis : Registre, reliure basane marbrée, table alphabétique non foliotée au début du volume, 159 feuillets écrits, 50 feuillets vierges Ascensements [acensements] au profit de la Cité [de Besançon] reçus du notaire Gaulard, de 1743 à 1748 [1743-1757]. A noter : Ce registre couvre sensiblement la même période que le précédent. Il comporte un nombre très inférieur d'actes dont certains concernent les mêmes propriétés. Il contient des actes enregistrés et contrôlés entre 1743 et 1748.

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CC

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Série : Série CC. Finances et contributions

Cote/Cotes extrêmes

CC1-584

Date

1228-1794

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

26,4 ml

584 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 31/01/2005

Dernier ajout le 05/07/2005

Présentation du contenu

Comptes de la ville, recettes et dépenses (1388-1790) (1388-1790) CC 1 à 342 -Registres d'imposition (1701-1788) Registres de capitation (1701-1786) CC 343 à 420 Rôle du Cinquantième (1726-1727) CC 421 Rôles du dixième (1734-1755) CC 422 à 431 Rôles des deux-vingtièmes (1756-1782) CC 432 à 457 Rôles du troisième vingtième (1760-1762) CC 458 à 460 Rôles du sel (1773-1788) CC 461 à 474 Premier supplément à l'inventaire dactylographié (2001-2002) (1460-1794) CC 475 à 503 - CC 504 /1 à 5042 - CC 505 à 520 - CC 523 à 532 Deuxième supplément à l'inventaire dactylographié (2009) (1228-1790) CC 533 à 584

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Premier supplément à l’inventaire dactylographié (2001-2002)

Conditions d'accès

Communicable