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4M - Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art

3 medias répartis dans 2 lots

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Autres Cotes

4M1-104

Date

1739-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3 ml

104 unité de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2004

Dernier ajout le 15/10/2004

Conditions d'accès

Archives publiques

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

4M83-4M88

Date

1785-1952

Cote/Cotes extrêmes

4M84-4M85

Date

1825-1952

Transfert dans le bâtiment de l'Académie : délibération du conseil municipal, devis (1825) ; installation dans les Halles de la place Labourey : délibération du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, soumissions, dossier de marché, devis, correspondance (1842) ; appropriation d'une seconde salle : délibération du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, devis, affiche, correspondance (1848).

Cote/Cotes extrêmes

4M84

Date

1825-1848