ACCIDENTS du TRAVAIL -Lois et règlements, affaires en suspens (1903-1918) -Contrats, polices et avenants de l'assurance contres les accidents du travail, résiliations, mises en concurrence, déclarations de salaires (1923-1932). -Affaires diverses, frais funéraires (1938-1949) -Déclarations d'accident (1923-1937) -Récépissés de déclarations d'accidents (1926-1932) ALLOCATIONS aux FAMILLES de MILITAIRES -Pensions aux familles des militaires : 1 cahier (1941-1949) -Allocations aux familles des militaires prisonniers de guerre : demandes et délibérations (1941-1942) -Aide médicale temporaire aux prisonniers de guerre et déportés : 1 cahier (1945) -Demande de rapatriement (1941) -Secours aux victimes des événements de guerre (1947).

Aide à la recherche

5Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5Q1-84

Date

1796-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

5,2 ml

84 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

5Q40

Date

1903-1949

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières