Bureaux de la Garantie des Matières d'or et d'argent, location à l'administration des contributions indirectes : délibérations du conseil municipal, contrats de bail, inventaire du mobilier, plan, correspondance (1853-1892) ; agrandissement : devis, plan, correspondance (1861) ; extension : contrat (1877).

Aide à la recherche

1M - Edifices publics

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1M1-172

Date

1790-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,90 ml

172 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/10/2004

Dernier ajout le 12/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1M34-1M42

Date

1809-1937

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

1M41

Date

1853-1877