23W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

23W_GB1-15

Date

2002-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,7 ml

15 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en 1993, en même temps que le district. La DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES, ASSEMBLEES ET AFFAIRES GENERALES change de nom en 2009 et devient la DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 30/09/2009

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Bulletins des Actes administratifs du Conseil Général de 2005 à 2006 : N°1 : janvier 2005. N°1 bis : janvier 2005. N°2 : févier 2005. N°3 : mars 2005. N°4 : avril 2005. N°5 : mai 2005. N°6 : juin 2005. N°7 : juillet 2005. N°8 : août 2005. N°9 : septembre 2005. N°10 : octobre 2005. N°11 : novembre 2005. N°12 : décembre 2005. N°1 : janvier 2006. N°1 bis : janvier 2006. N°1 ter : janvier 2006. N°2 : févier 2006. N°3 : mars 2006. N°4 : avril 2006. N°5 : mai 2006. N°6 : juin 2006. N°7 : juillet 2006. N°8 : août 2006. N°9 : septembre 2006. N°10 : octobre 2006. N°11 : novembre 2006. N°12 : décembre 2006.

Cote/Cotes extrêmes

23W_GB9

Date

2005-2006

Origine

CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.