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Série : Série W. Archives contemporaines
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
Modalités d'entréeVersement du 19/08/2013
Archives versées par Mme Schoeller Marie-Noëlle, première adjointe au maire.
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Dossiers suivis par Mme Marie-Noëlle Schoeller, 1ère adjointe au Maire : Sécurité.
Dossiers "Observatoire de Sécurité", recensements des événements matérialisé sur un Plan général de Besançon :
- 2008 : 9 cartes.
- 2009 : 11 cartes.
- 2010 : 10 cartes.
- 2011 : 11 cartes.
- 2012 : 12 cartes.
- 2013 : 6 cartes. Dossier "Délinquance et insécurité" :
Année 2007 :
- Mission tranquillité publique "Objectifs et critères d'évaluation des Correspondants de Nuit", juin,
- 2 évaluations 2007-2008 (réalisées en 2009). Année 2008 : - Formulaire d'enquête auprès de la population sur les CDN avec résultats de l'enquête et carte des Faits nocturnes de 2008, - Rapport de l'enquête par le Service Analyse des besoins et évaluation,
- Relevé des incidents transmis quotidiennement,
- 3 bilans du service des Correspondants de nuit,
- 1 détail des dépôts de plainte de la Ville pour le 1er semestre 2008,
- Evaluation de l'activité du 1er janvier au 30 juin 2008 avec bilan d'activité,
- Rapport d'activité 2008 et 1er bilan sous power point le 4 décembre,
- Convention de coordination de la Police municipale et de la Police Nationale,
- "Mission tranquillité publique" : Lettre aux commerçants du centre-ville et de Battant, 17 juillet,
- Demande de subvention pour le fonctionnement de la "Veille Mobile" durant l'hiver 2008-2009. Année 2009 :
- Relevé des incidents transmis quotidiennement,
- Avis des bailleurs sociaux sur le dispositif CDN, février,
- Résultats de l'évaluation du service CDN,
- Rapport des suites à donner au dispositif CDN, 7 septembre,
- Budget global des CDN pour 2009 avec participation du CCAS, 28 août. Année 2010 :
- Annonce de la poursuite du service CDN, évolution, nouveau marché, 19 juillet. - Compte rendu de réunion, accord, 8 juin,
- Rapport d'activité 2009 (par Carole Ousset) du CDN, 30 avril. Année 2011 : - Activité avec reports graphiques des interventions des CDN des mois de juillet, août, septembre, octobre, novembre, décembre,
- Comité de pilotage CDN, Bilan d'activité janvier-septembre, 25 novembre,
- Compte-rendu de réunion CDN avec intervention de Mme Schoeller, 30 décembre. Année 2012 :
- Actions des CDN avec reports graphiques des mois de janvier à mars,
- Lettre de la part du lycée Victor Hugo qui signale que 7 élèves ont été agressés au gaz lacrymogène (plainte déposée) auquel s'ajoute l'insécurité de circulation à cause du chantier Tram, 29 septembre,
- Comité de pilotage, bilan d'activité 2010-2012 des CDN, 7 novembre.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
CommunicabilitéCommunicable en 2039
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.