770W

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Cote/Cotes extrêmes

770W1-7

Date

2005-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,7 ml

7 unités de description

Origine

CABINET DU MAIRE

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 19/08/2013

Présentation du contenu

Archives versées par Mme Schoeller Marie-Noëlle, première adjointe au maire.

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Dossiers suivis par Mme Marie-Noëlle Schoeller, 1ère adjointe au Maire : Sécurité. Dossiers "Observatoire de Sécurité", recensements des événements matérialisé sur un Plan général de Besançon : - 2008 : 9 cartes. - 2009 : 11 cartes. - 2010 : 10 cartes. - 2011 : 11 cartes. - 2012 : 12 cartes. - 2013 : 6 cartes. Dossier "Délinquance et insécurité" : Année 2007 : - Mission tranquillité publique "Objectifs et critères d'évaluation des Correspondants de Nuit", juin, - 2 évaluations 2007-2008 (réalisées en 2009). Année 2008 : - Formulaire d'enquête auprès de la population sur les CDN avec résultats de l'enquête et carte des Faits nocturnes de 2008, - Rapport de l'enquête par le Service Analyse des besoins et évaluation, - Relevé des incidents transmis quotidiennement, - 3 bilans du service des Correspondants de nuit, - 1 détail des dépôts de plainte de la Ville pour le 1er semestre 2008, - Evaluation de l'activité du 1er janvier au 30 juin 2008 avec bilan d'activité, - Rapport d'activité 2008 et 1er bilan sous power point le 4 décembre, - Convention de coordination de la Police municipale et de la Police Nationale, - "Mission tranquillité publique" : Lettre aux commerçants du centre-ville et de Battant, 17 juillet, - Demande de subvention pour le fonctionnement de la "Veille Mobile" durant l'hiver 2008-2009. Année 2009 : - Relevé des incidents transmis quotidiennement, - Avis des bailleurs sociaux sur le dispositif CDN, février, - Résultats de l'évaluation du service CDN, - Rapport des suites à donner au dispositif CDN, 7 septembre, - Budget global des CDN pour 2009 avec participation du CCAS, 28 août. Année 2010 : - Annonce de la poursuite du service CDN, évolution, nouveau marché, 19 juillet. - Compte rendu de réunion, accord, 8 juin, - Rapport d'activité 2009 (par Carole Ousset) du CDN, 30 avril. Année 2011 : - Activité avec reports graphiques des interventions des CDN des mois de juillet, août, septembre, octobre, novembre, décembre, - Comité de pilotage CDN, Bilan d'activité janvier-septembre, 25 novembre, - Compte-rendu de réunion CDN avec intervention de Mme Schoeller, 30 décembre. Année 2012 : - Actions des CDN avec reports graphiques des mois de janvier à mars, - Lettre de la part du lycée Victor Hugo qui signale que 7 élèves ont été agressés au gaz lacrymogène (plainte déposée) auquel s'ajoute l'insécurité de circulation à cause du chantier Tram, 29 septembre, - Comité de pilotage, bilan d'activité 2010-2012 des CDN, 7 novembre.

Cote/Cotes extrêmes

770W6

Date

2007-2013

Origine

CABINET DU MAIRE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2039

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.