Chemin stratégique n°9, construction : rapport, actes de vente, actes d'expropriation, rapports, devis, état estimatif, plan, correspondance (1877-1896) ; recours contre l'entrepreneur pour des malfaçons : décret du Conseil d'État, délibération du conseil municipal, procès-verbal de constat, rapports, correspondance (1888-1896).

Aide à la recherche

1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O404-1O421

Date

1813-1950

Cote/Cotes extrêmes

1O419-1O421

Date

1877-1914

Cote/Cotes extrêmes

1O420

Date

1877-1896