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133W_GB : demandes de subventions (reçues et accordées) pour des manifestations sportives, culturelles ou touristiques ; relations avec les partenaires de la CAGB.

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Cote/Cotes extrêmes

133W_GB

Date

2001-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2.80 ml, 18 article(s)

Origine

CAGB_Service Tourisme Culture et Sport

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/01/2017

Présentation du contenu

Dossiers de demande de subvention ; dossiers de suivi et relations avec les partenaires sportifs et culturels de la CAGB.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

133W_GB1-133W_GB4

Date

2011-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Fonds de soutien aux écoles de musique du Grand Besançon, subventions accordées ou non par la CAGB pour les années 2011, 2012, 2013 et 2014 : dossiers de subventions (MJC de Palente, atelier musical de l'ASEP, école de musique intercommunale du canton d'Audeux - EMICA, école de l'orchestre d'harmonie des Chaprais, atelier musical de Montrapon, association Lascar).

Cote/Cotes extrêmes

133W_GB3

Date

2011-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable