537W

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Cote/Cotes extrêmes

537W1-48

Date

1896-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

5,9 ml

48 unités de description

Origine

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2009, la Direction Etudes et Travaux devient la Direction Grands Travaux.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 23/02/2009

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Tunnel sous la Citadelle, construction. - Suivi des travaux : documents de travail (concernent notamment : absorbant acoustique tête Rivotte - comparatif solutions ventilation ouvrage SNCF - mise en épreuve hydraulique réservoir fuel - PAQ BETON PRÊT - stabilisation paroi rocheuse tête Tarragnoz), comptes-rendus de réunion de chantier, convention d'étude Ville de Besançon/CETU pour le contrôle des travaux (1991-1996). - déplacements de réseaux faubourg Rivotte : extraits de délibérations du Conseil municipal, convention Ville de Besançon et EDF - GDF et Ville de Besançon/France Telecom (1995-1997).

Cote/Cotes extrêmes

537W21

Date

1991-1997

Origine

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.