Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Biographie ou Histoire
Le Secrétariat général de Besançon est le plus ancien service de la Mairie de Besançon. Il avait en charge la gestion de l'ensemble des affaires de la collectivité. Il a perdu petit à petit ses différentes missions qui ont été distribuées à d'autres services. Dans les grandes villes, les secrétaires généraux, dénommés actuellement directeurs généraux, sont à la tête d'un ensemble de services qui tiennent une place considérable dans la vie administrative, économique, sociale et culturelle de la collectivité.
A Besançon, l'appellation Secrétariat général disparait en 2000 pour le terme de Direction générale des services.Concernant la période de ce fonds, cinq secrétaires généraux se sont succédés à Besançon. Il s'agit d'Albert Chevrier (1935-1959), Georges Truchot (1959-1977), Paul Comman (1977-1979), Pierre Romand (1979-1983) et Jean Paul Chevallier (1983-2001).
Modalités d'entrées
Ce fonds est un versement qui date du 1er janvier 1994.
Présentation du contenu
Toutes les compétences municipales sont traitées dans ce fonds.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sur un métrage initial de 52,80 ml, seulement 10,30 ml ont été conservés. Dans le cadre de la réévaluation du versement 65W, les documents dépourvus d'intérêt historique ont été éliminés. Un tri a été réalisé dans les dossiers de correspondance afin de sélectionner ceux présentant un intérêt. La plupart des dossiers de correspondance sont des dossiers de suivi par le Secrétariat général, donc les dossiers maitres sont dans d'autres services.
Mode de classement
Ce fonds a été classé de façon thématique selon l'instruction DAF/DPACI/RES/2009/018 du 28 aout 2009 relative au tri et conservation des archives produites par les services communs à l'ensemble des collectivités territoriales et structures intercommunales ; Ainsi qu'avec les préconisations relatives au tri et à la conservation des archives produites par les communes et structures intercommunales dans leurs domaines d'activités spécifiques DGP/SIAF/2014/006. L'instruction de 2009 a été utilisée pour la partie organisation générale et les préconisations de 2014 pour l'exercice des compétences municipales. Puis, à l'intérieur des sous-séries organiques, un classement chrono/thématique a été réalisé.
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable sauf les dossiers concernant les personnes souffrant de troubles psychiatriques : dossiers communicables après 120 ans, à compter de la date de naissance la plus récente, ou sur dérogation (cote 65W 71).
Ces documents étant conservés dans un dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h.
Conditions d'utilisation
Les documents communicables sont librement reproductibles dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture.
Langue des unités documentaires
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Afin de conditionner ce fonds, des boites de 8 à 12 centimètres linéaires ont été utilisées.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Documents en relation
Enfin, afin de compléter les recherches, il y a possibilité de se référer aux fonds du Secrétariat général. Les versements du Secrétariat général sont conservés sous les cotes : 5W, 6W, 14W, 27W à 31W, 62W à 68W, 100W, 101W, 106W à 108W, 112W à 115W, 117W, 118W, 122W, 129W, 136W, 151W à 153W, 155W, 166W, 172W, 174W, 179W et 181W. Les versements ultérieurs correspondent à la Direction générale des services. Concernant la gestion politique, les lecteurs peuvent consulter les archives du cabinet du maire.
Bibliographie
BORRAZ Olivier, Gouverner une ville, Besançon 1959-1989, Rennes, PUR, 1998.
Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 an
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