65W : Versement du Secrétariat général

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Cote/Cotes extrêmes

65W1 - 65W132

Date

1860-1989

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Description physique

Le fonds mesure 10,30 ml, ce qui correspond à 93 boites et 132 articles

Origine

Secrétariat général

Biographie ou Histoire

Le Secrétariat général de Besançon est le plus ancien service de la Mairie de Besançon. Il avait en charge la gestion de l'ensemble des affaires de la collectivité. Il a perdu petit à petit ses différentes missions qui ont été distribuées à d'autres services. Dans les grandes villes, les secrétaires généraux, dénommés actuellement directeurs généraux, sont à la tête d'un ensemble de services qui tiennent une place considérable dans la vie administrative, économique, sociale et culturelle de la collectivité.

A Besançon, l'appellation Secrétariat général disparait en 2000 pour le terme de Direction générale des services.Concernant la période de ce fonds, cinq secrétaires généraux se sont succédés à Besançon. Il s'agit d'Albert Chevrier (1935-1959), Georges Truchot (1959-1977), Paul Comman (1977-1979), Pierre Romand (1979-1983) et Jean Paul Chevallier (1983-2001).

Modalités d'entrées

 Ce fonds est un versement qui date du 1er janvier 1994.

Présentation du contenu

Toutes les compétences municipales sont traitées dans ce fonds.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Sur un métrage initial de 52,80 ml, seulement 10,30 ml ont été conservés. Dans le cadre de la réévaluation du versement 65W, les documents dépourvus d'intérêt historique ont été éliminés. Un tri a été réalisé dans les dossiers de correspondance afin de sélectionner ceux présentant un intérêt. La plupart des dossiers de correspondance sont des dossiers de suivi par le Secrétariat général, donc les dossiers maitres sont dans d'autres services.

Mode de classement

Ce fonds a été classé de façon thématique selon l'instruction DAF/DPACI/RES/2009/018 du 28 aout 2009  relative au tri et conservation des archives produites par les services communs à l'ensemble des collectivités territoriales et structures intercommunales ; Ainsi qu'avec les préconisations relatives au tri et à la conservation des archives produites par les communes et structures intercommunales dans leurs domaines d'activités spécifiques DGP/SIAF/2014/006. L'instruction de 2009 a été utilisée pour la partie organisation générale et les préconisations de 2014 pour l'exercice des compétences municipales.  Puis, à l'intérieur des sous-séries organiques, un classement chrono/thématique a été réalisé.

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable sauf les dossiers concernant les personnes souffrant de troubles psychiatriques : dossiers communicables après 120 ans, à compter de la date de naissance la plus récente, ou sur dérogation (cote 65W 71). 

Ces documents étant conservés dans un dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h.

Conditions d'utilisation

Les documents communicables sont librement reproductibles dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture. 

Langue des unités documentaires

Documents en français. 

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Afin de conditionner ce fonds, des boites de 8 à 12 centimètres linéaires ont été utilisées. 

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Documents en relation

Enfin, afin de compléter les recherches,  il y a possibilité de se référer aux fonds du Secrétariat général. Les versements du Secrétariat général sont conservés sous les cotes : 5W, 6W, 14W, 27W à 31W, 62W à 68W, 100W, 101W, 106W à 108W, 112W à 115W, 117W, 118W, 122W, 129W, 136W, 151W à 153W, 155W, 166W, 172W, 174W, 179W et 181W. Les versements ultérieurs correspondent à la Direction générale des services. Concernant la gestion politique, les lecteurs peuvent consulter les archives du cabinet du maire.

Bibliographie

BORRAZ Olivier, Gouverner une ville, Besançon 1959-1989, Rennes, PUR, 1998.

Cote/Cotes extrêmes

65W1 - 65W16

Date

1949-1989

Cote/Cotes extrêmes

65W3 - 65W16

Date

1949-1989

Révision des listes électorales, relations entre le maire et l'opposition : interpellations des élus municipaux, délibérations du conseil municipal, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

65W14

Date

1984

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 an