227W_GB : Dossiers relatifs à marchés de prestations intellectuelles pour des opérations d'urbanisme.

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Cote/Cotes extrêmes

227W_GB

Date

1999-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4 ml, 23 article(s)

Origine

CAGB_Département urbanisme et grands projets urbains

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 28/10/2019

Présentation du contenu

Dossiers relatifs à marchés de prestations intellectuelles pour des opérations d'urbanisme (Friche industrielle des Prés de Vaux, quartier des Vaîtes, caserne Vauban, gare Viotte, tramway...).

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

227W_GB18-227W_GB22

Date

2009-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Avant-projet : plans.

Cote/Cotes extrêmes

227W_GB19

Date

2009

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable