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Série : Série Z. Fonds privés. Sous_titre : 3Z - Fonds d'Orival
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
157 unités de description
Modalités d'entréeDon du 03/02/2006
Dernier ajout le 03/02/2006
NC Sur autorisation uniquement
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Jean-Frédéric-Férreol d'ORIVAL de VORGES - Fils de Richard, (1662-1742), seigneur de Vorges, avocat en parlement et Claudine MARESCHAL de SAUVAGNEY. Diplôme de licence en droit de l'université de Dole (parchemin - 30 juillet 1682) ; Contrat de mariage avec Claudine Mareschal de Sauvagney (cahier papier - 24 juin 1697) ; Etat de ses biens meubles lors de son mariage (cahier papier - 1697) ; Etat des meubles qu'il a eu de la succession de son père (cahier papier - 1698) ; Quittance en sa faveur de l'oncle de son épouse d'une somme de 1000 francs reçue lors de son mariage (22 septembre 1713) ; Accensement d'un pré à Alexandre Gatelet et son épouse (cahier papier - 6 janvier 1717) ; Constitutions de rente diverses (8 pièces parchemin et papier - 1719-1727) ; Pièce de procédure (11 août 1725) ; Documents concernant une rente (1731-1809) ; Testament (cahier papier - 23 mai 1733) ; Traité avec son beau-frère concernant la part de son épouse Claudine Mareschal dans la succession de leur père (cahier papier - 3 juillet 1736) ; Documents concernant une rente au profit des pauvres malades de la paroisse St Jean Baptiste de Besançon (1736-1809) ; Testament mystique (14 août 1742) ; Etat et partage de ses biens (1749-1753).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
NC Sur autorisation uniquement