3Z - Fonds d'Orival

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Cote/Cotes extrêmes

3Z1-157

Date

1554-1927

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6,5 ml

157 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Don du 03/02/2006

Dernier ajout le 03/02/2006

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Jean-Frédéric-Férreol d'ORIVAL de VORGES - Fils de Richard, (1662-1742), seigneur de Vorges, avocat en parlement et Claudine MARESCHAL de SAUVAGNEY. Diplôme de licence en droit de l'université de Dole (parchemin - 30 juillet 1682) ; Contrat de mariage avec Claudine Mareschal de Sauvagney (cahier papier - 24 juin 1697) ; Etat de ses biens meubles lors de son mariage (cahier papier - 1697) ; Etat des meubles qu'il a eu de la succession de son père (cahier papier - 1698) ; Quittance en sa faveur de l'oncle de son épouse d'une somme de 1000 francs reçue lors de son mariage (22 septembre 1713) ; Accensement d'un pré à Alexandre Gatelet et son épouse (cahier papier - 6 janvier 1717) ; Constitutions de rente diverses (8 pièces parchemin et papier - 1719-1727) ; Pièce de procédure (11 août 1725) ; Documents concernant une rente (1731-1809) ; Testament (cahier papier - 23 mai 1733) ; Traité avec son beau-frère concernant la part de son épouse Claudine Mareschal dans la succession de leur père (cahier papier - 3 juillet 1736) ; Documents concernant une rente au profit des pauvres malades de la paroisse St Jean Baptiste de Besançon (1736-1809) ; Testament mystique (14 août 1742) ; Etat et partage de ses biens (1749-1753).

Cote/Cotes extrêmes

3Z20

Date

1682-1809

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable