63W_GB

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Cote/Cotes extrêmes

63W_GB1-24

Date

2002-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,5 ml

24 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en 1993, lors de la création du district.

Sommaire

Réseau Métropolitain Rhin-Rhône, dossiers de suivi (2002-2011)

63W_GB 1 à 5

Administration générale (2004-2011)

63W_GB 6 à 19

Relations avec les partenaires de la CAGB (2002-2010)

63W_GB 20 à 24

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/04/2013

Présentation du contenu

Réseau Métropolitain Rhin-Rhône, dossiers de suivi (2002-2011) : 63W_GB 1 à 5 Administration générale (2004-2011) ; 63W_GB 6 à 19 Relations avec les partenaires de la CAGB (2002-2010) ; 63W_GB 20 à 24.

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Origine

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Réseau Métropolitain Rhin Rhône.- ligne Grande Vitesse Rhin Rhône (Normandie) : correspondance (2007) ; ligne Grande Vitesse Rhin Rhône Accueil : correspondance, dossier de réunion (2009) ; comité de Directeur Généraux des Services de la Métropole Rhin Rhône : correspondance, notes, comptes-rendus, dossier de réunion (2006-2010).

Cote/Cotes extrêmes

63W_GB2

Date

2006-2010

Origine

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.