1N - Biens communaux

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1N1-107

Date

1682-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,7 ml

107 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1N50 - 1N66

Date

1682-1921

Maison Monnot, sise 98 et 100 Grande rue (également appelée bâtiment de l'ancienne poste), location : délibérations du conseil municipal, contrats de bail, questionnaires, plan, notes, correspondance (1854-1914) ; location à l'Administration des Postes et Télégraphes : délibérations du conseil municipal, état des lieux, inventaire du mobilier, procès-verbal de reconnaissance, contrats de bail, rapports, plans, correspondance (1862-1906).

Cote/Cotes extrêmes

1N62

Date

1854-1914