54W_GB1-32
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Elle est créée en 2002.
Modalités d'entrées
Versement du 22/01/2013
Présentation du contenu
Dossiers de suivi d'entreprises ; dossiers de l'ancien service économie de la ville (N. Nappez).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
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