764W

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Cote/Cotes extrêmes

764W1-5

Date

2001-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,6 ml

5 unités de description

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Secrétariat général de Besançon est le plus ancien service de la Mairie de Besançon. Il avait en charge la gestion de l'ensemble des affaires de la collectivité. Il a perdu petit à petit ses différentes missions qui ont été distribués à d'autres services. L'appellation Secrétariat général disparait en 2000 pour le terme de Direction générale des services.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 29/07/2013

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion par la Chambre régionale des Comptes pour les exercices 1996-2004 : réponses aux questions et observations de la Chambre régionale des Comptes, pièces justificatives pour les opérations suivantes :
- gestion de la police municipales (2004)
- gestion des ressources humaines (2004)

Société d'équipement du Département du Doubs (SEDD) : examen des comptes et de la gestion par la Chambre régionale des Comptes pour les exercices 2002-2006 : rapports d'observation, rapports en réponse (le maire de Besançon est président de la SEDD, 2002-2006).

Cote/Cotes extrêmes

764W4

Date

2004-2006

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.