2ème et 10ème commissions (services techniques, réunions du 14 septembre 1977 au 5 février 1979), 11ème commission (réunions du 22 juin 1977 au 3 décembre 1979), 12ème commission (culture, réunion du 21 septembre 1977), 13ème commission (tourisme, réunions 6 juin 1977 au 5 décembre 1979), 14ème commission (information, réunions du 10 mai 1978 au 10 décembre 1979) : comptes-rendus de réunions

Aide à la recherche

28W : Rapports d'activités des services municipaux, dossiers de séances du conseil municipal...

Déplier tous les niveaux

28W : Rapports d'activités des services municipaux, dossiers de séances du conseil municipal...

Cote/Cotes extrêmes

28W1-108

Date

1938-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,4 ml

108 unités de description

Origine

SECRETARIAT GENERAL

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Secrétariat général de Besançon est le plus ancien service de la Mairie de Besançon. Il avait en charge la gestion de l'ensemble des affaires de la collectivité. Il a perdu petit à petit ses différentes missions qui ont été distribués à d'autres services. L'appellation Secrétariat général disparait en 2000 pour le terme de Direction générale des services.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 02/01/1990

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon