4R - Bibliothèque et Archives municipales

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Cote/Cotes extrêmes

4R1-68

Date

1732-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2 ml

68 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 04/01/2005

Dernier ajout le 28/06/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Informations sur le traitement

Sous-série 4R en cours de reclassement.

Depuis 2016, la sous-série 4R est en cours de reclassement. Elle reste communicable mais certaines cotes sont donc susceptibles d'avoir été modifiées par rapport à l'instrument de recherche initial. Pour tout complément d'information, n'hésitez pas à contacter les archivistes en salle de lecture ou envoyer un courriel à archives.contemporaines@besancon.fr

Commission de surveillance, puis Comité d'inspection et d'achat de la bibliothèque, délibérations : 2 registres consignant les délibérations (1817-1947), extraits des registres de délibération (1856-1895). Organisation et missions : correspondance , extraits des registres de délibération du Conseil municipal, circulaire (1835-1886). Nominations et démissions des membres : correspondance, notes, extraits des registres de délibération du Conseil municipal (1817-1901). Réunions : comptes-rendus (1830-1903).

Cote/Cotes extrêmes

4R1

Date

Entre le 1er janvier 1817 et le 31 décembre 1947

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable