Pôle de compétitivité en Franche Compté (pôle des micro-techniques).- contrat de performance du pôle (en partenariat avec la CAGB): documents de travail, comptes-rendus de réunions, études, rapport de mission (2008), statuts du pôle (novembre 2005) ; relations avec la CAGB : convention de partenariat, délibération (2005-2006) ; études relatives aux micro-techniques : les micro-techniques en Franche-Comté (2006) ; contrat d'étude prospective sur les entreprises du secteur "micro-technique" en Franche-Comté, rapport final (2008) ; Vers un triangle européen des micro-techniques (2008).

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67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides financières et de subventions, relations avec les partenaires institutionnels, les syndicats mixtes)

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67W_GB : dossiers d'intervention économique (aides financières et de subventions, relations avec les partenaires institutionnels, les syndicats mixtes)

Cote/Cotes extrêmes

67W_GB

Date

2000-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

33 article(s)

Origine

CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 28/02/2014

Présentation du contenu

Intervention économique de la CAGB : dossiers d'aides financières et de subventions, relations avec les partenaires institutionnels, les syndicats mixtes dont la CAGB assure le suivi.

Conditions d'accès

Ces documents étant conservés dans un dépôt extérieur, un délai de 48 heures est nécessaire à leur communication en salle de lecture.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Notes

P2/ 17

Mots clés producteurs

CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

Pôle des micro-techniques (pôle de compétitivité), création, modalités de participation de la CAGB.

Cote/Cotes extrêmes

67W_GB4-67W_GB9

Date

2004-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation