Travaux d'aménagement, de sécurité et traitement acoustique : copie de la DT n° 03-272, APD, plans de sécurité et de protection de la santé, rapport final de contrôle technique, DOE, articles de presse, DIUO.

Aide à la recherche

245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de travaux dans les bâtiments communaux.

Déplier tous les niveaux

245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de travaux dans les bâtiments communaux.

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB

Date

1962-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

86,40 ml

812 article(s)

Origine

CAGB_Département Architecture et Bâtiments

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/07/2021

Présentation du contenu

Dossiers de marchés pour des travaux réalisés dans les bâtiments communaux (construction, aménagement, agrandissement...)

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Citadelle, forts, fortifications, remparts.

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB210-245W_GB249

Date

1975-2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Bastion de Bregille.

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB244-245W_GB246

Date

1991-2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Bastion (Tour bastionnée), GAULARD, Arthur (avenue)

Mots clés collectivités

BAT-B6610802