Liste de prêtres détenus dans la maison du Séminaire (1792) ; liste de prêtres réfractaires arrêtés (1792) ; demande de renseignements sur un prêtre arrêté : correspondance (1793) ; évasion de trois prêtres détenus à la maison d'arrêt des Capucins : procès-verbal (1795) ; arrestation et détention de prêtres réfractaires : arrêté préfectoral, correspondance (1795-1801) ; transformation du bâtiment des Capucins en maison de réclusion : affiche (1797) ; incidents survenus dans la maison de réclusion des prêtres : correspondance (1799).

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5P - Période révolutionnaire

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5P - Période révolutionnaire

Cote/Cotes extrêmes

5P1-5P6

Date

1792-1807

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,12 ml

6 unités de description

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Prêtres réfractaires.

Cote/Cotes extrêmes

5P3 - 5P5

Date

1792-1804

Liste de prêtres détenus dans la maison du Séminaire (1792) ; liste de prêtres réfractaires arrêtés (1792) ; demande de renseignements sur un prêtre arrêté : correspondance (1793) ; évasion de trois prêtres détenus à la maison d'arrêt des Capucins : procès-verbal (1795) ; arrestation et détention de prêtres réfractaires : arrêté préfectoral, correspondance (1795-1801) ; transformation du bâtiment des Capucins en maison de réclusion : affiche (1797) ; incidents survenus dans la maison de réclusion des prêtres : correspondance (1799).

Cote/Cotes extrêmes

5P4

Date

1792-1801