539W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

539W1-145

Date

1972-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

15 ml

141 unités de description

Origine

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Anciennement Service de l'Economie, de l'Emploi et du Tourisme jusqu'en 2003, la direction du développement local est supprimée en 2011.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 26/02/2009

Présentation du contenu

539W1 à 79 : versement de Mme Chantal BRIEGER 539W 80 à 539W114 : archives de M. Jackie Dorier 539W 115 à 539W120 : archives de M. Patrick Bouzat 539W 121 à 539W145 : archives de MME VANSTRACEELE.

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Office du tourisme, constitution d'un réseau de bornes d'information interactives : comptes rendus de réunion, correspondance, notes, documentation (1990-1991) ; dossier de demande de subvention relative à la mise en place de "Points information" aux principales entrées de la ville (1991) ; conventions relatives à l'exploitation des locaux (copie, 2 avril 1990), convention Ville de Besançon/ Office du Tourisme (26/03/1990, originale), avenant n°1 à la convention du 26/03/1990 daté du 18 mai 1992 (original), extraits de délibération, convention quinquennale de partenariat (22/07/1996, copie) (1990-1996) ; relations entre Ville de Besançon / Office du Tourisme, suivi pour les années 1993-1995.

Cote/Cotes extrêmes

539W125

Date

1990-1996

Origine

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Mots clés collectivités