Elections municipales des 12 et 19 mars 1989 : procès-verbaux des résultats par bureaux de vote, procès-verbaux récapitulatifs

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41W : Procès-verbaux d'élections nationales et locales entre 1953 et 1989, recensements de la population entre 1954 et 1982.

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41W : Procès-verbaux d'élections nationales et locales entre 1953 et 1989, recensements de la population entre 1954 et 1982.

Cote/Cotes extrêmes

41W1-33

Date

1953-1989

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,6 ml

33 unités de description

Origine

SERVICE FORMALITES ADMINISTRATIVES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Appelée Division affaires générales dans les années 1970, puis en 1984 Direction affaires générales, puis en 1990, Service Formalités administratives et en septembre 2003 Direction Formalités administratives, elle prend son nom définitif en novembre 2011 : Direction Relations avec les usagers.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 01/01/1991

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon