2K - Personnel municipal

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2K1-67

Date

1796-1953

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

8 ml

67 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 25/10/2004

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Communicable

- Dossiers individuels du personnel communal - ROB - SYL

Cote/Cotes extrêmes

2K41

Date

1885-1949

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1949

Communicable

Mots clés typologiques