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3N - Eaux

3 medias répartis dans 2 lots

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Cote/Cotes extrêmes

3N1-112

Date

1791-1987

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,3 ml

112 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3N1 - 3N11

Date

1791-1936

Bornes-fontaines, demandes d'installation : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, rapports, pétitions, plan, correspondance (1873-1936) ; demande d'installation par les habitants du quartier de Montrapon : délibération du conseil municipal (1926) ; projet de suppression : délibérations du conseil municipal, rapports, liste, pétitions, plan, correspondance (1926-1928).

Cote/Cotes extrêmes

3N9

Date

1873-1936