288W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

288W1-255

Date

1956-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

85 ml

255 unités de description

Origine

DIRECTION VOIRIE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2009, la Direction Voirie prend le nom de Direction Voirie et déplacements urbains.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 27/08/2003

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Matériaux de voirie, acquisition : marchés de fournitures pour l'année 1986

Rue du Docteur Mouras, aménagement d'une piste pour épreuves du permis de conduire : dossier de marché public (1986)

Cote/Cotes extrêmes

288W194

Date

1986

Origine

DIRECTION VOIRIE

Présentation du contenu

Seules les pièces officielles des marchés ont été conservées, les pièces comptables (factures, certificats de paiement) ont été éliminées.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Mots clés typologiques