345W

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Cote/Cotes extrêmes

345W1-306

Date

1849-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

125,2 ml

307 unités de description

Origine

DIRECTION BATIMENTS

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Créé en tant que Service Bâtiment, il prend le nom de Direction Bâtiment en 2003 et de Département Architecture et Bâtiment en 2009.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 19/01/2005

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Origine

DIRECTION BATIMENTS

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Origine

DIRECTION BATIMENTS

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Bâtiments communaux, construction, subventions d'équipement pour les bâtiments scolaires: dossiers des demandes, notifications (subventions soldées entre 1980 et 1985) et pour les autres bâtiments (subventions soldées entre 1982 et 1985)

Cote/Cotes extrêmes

345W264

Date

1980-1985

Origine

DIRECTION BATIMENTS

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.