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191W_GB : archives du syndicat mixte Besançon, Thise, Chalezeule (BTC) et du syndicat mixte Micropolis (SYMM).

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Cote/Cotes extrêmes

191W_GB

Date

1968-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,50 ml, 40 article(s)

Origine

CAGB_Direction de l'Administration Générale Unique (DAG)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/07/2018

Présentation du contenu

Archives du syndicat mixte Besançon, Thise, Chalezeule (BTC) et du syndicat mixte Micropolis (SYMM).

Cote/Cotes extrêmes

191W_GB35-191W_GB40

Date

1973-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

SYTTEAU (Syndicat mixte pour le transport et le traitement des eaux usées de la vallée du Doubs), relations avec la ville de Besançon : correspondance (2008-2011) ; Syndicat mixte du marais de Saône, relations avec la ville de Besançon : correspondance (2000-2014) ; SYDED (syndicat mixte d'électricité du Doubs) : correspondance avec la ville de Besançon, contrat avec EDF (2000-2006).

Cote/Cotes extrêmes

191W_GB39

Date

2001-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable