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1M - Edifices publics

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1M1-172

Date

1790-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,90 ml

172 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/10/2004

Dernier ajout le 12/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1M85-1M104

Date

1809-1958

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Institution -- Archives municipales

Mots clés typologiques

REGISTRE

Cote/Cotes extrêmes

1M95-1M99

Date

1872-1934

Remparts sis entre le quai Vauban et la Tour 19, différend avec les autorités militaires concernant les travaux : résumé des désidératas, correspondance (1887, 1895) ; avancée des travaux : procès-verbal de remise, procès-verbal d'adjudication, devis, plans, correspondance (1891-1897).

Cote/Cotes extrêmes

1M97

Date

1887-1897