Aide à la recherche

4M - Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art

1 media

Déplier tous les niveaux

Autres Cotes

4M1-29

Date

1739-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3 ml

29 unité de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2004

Dernier ajout le 15/10/2004

Conditions d'accès

Archives publiques

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

4M92-4M96

Date

1805-1941

Acquisition par la Ville : ordonnance royale, délibération du conseil municipal, rapport, procès-verbal, état des sommes payées, correspondance (1812-1818) ; rapports sur son état intérieur (1817, 1830) ; rémunération du personnel : correspondance (1843, 1861, 1872) ; normes de sécurité à respecter : arrêté municipal, documentation, correspondance (1887, 1896-1897) ; gestion : délibérations du conseil municipal, modèle de convention (1895, 1905) ; règlement (1917) ; plans de l'intérieur de la salle avec la disposition des fauteuils et des loges (s.d.).

Cote/Cotes extrêmes

4M92

Date

1812-1917