II

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

II1-25

Date

1315-1902

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,2 ml

24 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 29/04/2005

Dernier ajout le 04/01/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

"Inventaire des titres et papiers qui sont déposés dans les archives de l'Hôtel de Ville de la cité royale de Besançon fait ès années 1734 et 1735" au f° 449 : table alphabétique des matières du volume Quelques additions faites jusqu'à l'année 1762

Cote/Cotes extrêmes

II6

Date

1734-1762

Importance matérielle

1 pièces

Présentation du contenu

Registre in f° de 486 feuillets.Reliure basane

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques