928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... par le service Hygiène et Santé.

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

928W1-928W87

Date

1891-2006

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006

De la rue de Chalezeule à la rue Champrond.

Cote/Cotes extrêmes

928W22

Date

1970-2006

Présentation du contenu

Rue de Chalezeule, n°1 à 30 (1989-2006) ; rue de Chalezeule, n°31 à 80 (1987-2004) ; rue de Chalezeule, n°81 à la fin (1984-2004) ; chemin du Chalot (1990) ; promenade Chamars (1989-2004) ; rue du Chambrier (1991-1994) ; rue de Champagne (1988-2005) ; rue Champêtre (1997) ; chemin du Champ Melin (1970-1983) ; rue Champrond (1986-2005).

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006