9W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

9W_GB1-20

Date

1993-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,6 ml

20 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Il est créé en 2003.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/11/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Origine

CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Opération de fleurissement "A fleurs de pot" pour l'année 2004. - Organisation générale : correspondance, programme de l'organisation de la journée, notes, règlement du concours, palmarès, projet de convention de partenariat (2004) entre Centre de Formation Professionnelle et de Promotion de l'Agriculture (CFPPA)/CAGB, comptes rendus de réunion et d'avancement des travaux, suivi financier, supports de communication, inscriptions des communes participantes, DVD de présentation, CD-Rom. Relations CAGB/Société d'Horticole du Doubs : correspondance, rapport final de la convention de partenariat CAGB/SHD pour l'année 2003. Formation et journée de sensibilisation 20-21 avril 2004 : note, liste des participants. Communication : invitations, affiches, prix. Documentation sur d'autres événements "Fleurissement" (Concours Départemental villes et villages fleuries 2004 et Opération Ecoles fleuries).

Cote/Cotes extrêmes

9W_GB12

Date

2004

Origine

CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2030

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.