Personnel : Assurances générales : Assurances sociales : attestations de versements. Sécurité sociale, cotisations, déclarations de salaires, instructions, correspondance, accidents du travail ... ; Allocations familiales ; Retraite, 1S5(1) ; Traitement : listes et carnet des états du personnel, tableaux des traitements mensuels, bulletins de paie ... 1S5(2)

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1S - Oeuvre des Crèches

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1S1-31

Date

1879-1973

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3 ml

31 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 20/09/2005

Dernier ajout le 13/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1S5

Date

1911-1966

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2017

Mots clés matières