Travaux : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, délibérations du comité du Génie, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux de réunions, procès-verbal de réception des travaux, procès-verbal de délibération de la commission des travaux publics, rapport, états estimatifs, devis, registre de comptes, registres d'inscription des attachements à exécuter, notes d'informations, plans, affiches, correspondance (1818-1833) ; demandes de particuliers relatives aux travaux de construction : correspondance (1829, 1831-1832).

Série : Série O. Travaux publics, Voirie, Moyens de transport, Régime des eaux. Sous_titre : 3O - Navigation et régime des eaux

Cote/Cotes extrêmes

3O1-61

Date

1698-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,8 ml

61 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/11/2005

Dernier ajout le 17/11/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Canal du Rhône au Rhin.

Cote/Cotes extrêmes

3O1-3O11

Date

1799-1930

Biographie ou Histoire

Les dénominations antérieurs du canal du Rhône au Rhin sont :

- "Canal de Monsieur" (de 1784 à 1789), du nom de Louis V Joseph de Bourbon-Condé, gouverneur de Bourgogne.

- "Canal de jonction du Rhône au Rhin" (de 1792 à 1814).

- "Canal Monsieur" (du 27 octobre 1814 au 10 octobre 1830), en l'honneur du futur Charles X, comte d'Artois et frère du roi Louis XVIII qui effectua un voyage dans les départements de l'Est.

- "Canal de jonction du Rhône au Rhin" (depuis une ordonnance du 11 octobre 1830).

Construction de la gare d'eau de Chamars.

Cote/Cotes extrêmes

3O7-3O8

Date

1818-1836