Travaux : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, délibérations du comité du Génie, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux de réunions, procès-verbal de réception des travaux, procès-verbal de délibération de la commission des travaux publics, rapport, états estimatifs, devis, registre de comptes, registres d'inscription des attachements à exécuter, notes d'informations, plans, affiches, correspondance (1818-1833) ; demandes de particuliers relatives aux travaux de construction : correspondance (1829, 1831-1832).

Série : Série O. Travaux publics, Voirie, Moyens de transport, Régime des eaux. Sous_titre : 3O - Navigation et régime des eaux

Cote/Cotes extrêmes

3O1-61

Date

1698-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,8 ml

61 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/11/2005

Dernier ajout le 17/11/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3O1-3O11

Date

1799-1930

Cote/Cotes extrêmes

3O7-3O8

Date

1818-1836

Cote/Cotes extrêmes

3O7

Date

1818-1833