1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O404-1O421

Date

1813-1950

Cote/Cotes extrêmes

1O412-1O418

Date

1816-1896

Alignement : correspondance (1801-1802, 1819) ; travaux d'entretien : affiche (1816) ; nouvelle organisation pour l'entretien de ces routes : rapport, correspondance (1856, 1868) ; paiement des contingents par la Ville de Besançon : rapports, correspondance (1882, 1885) ; correspondance échangée avec la ville de Bourges (1895) ; attribution de contingents d'entretien : rapport, correspondance (1896).

Cote/Cotes extrêmes

1O418

Date

1801-1896